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samedi 20 décembre 2014

Ordonnance de référé rendue le 12 décembre 2014

A voir sur le forum de Zarquos :

ici


Intervention du président Garp sur le forum de l'A2CO :


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 109306 A2CO - Affaire en cours : jugement et suites possibles (3183) - ® - Garp   - 20-12-2014 12:26:57

Bonjour à tous.
Tout d'abord, quelques explications quant à mon absence de communication. J'ai été averti du jugement le 15 décembre au soir depuis mon smartphone. J'ai déménagé lundi et mardi, puis suis intervenu en clientèle mercredi et jeudi. Je viens juste de rétablir ma connexion Internet, entre deux déballages de cartons et installations diverses (ordinateur, chaîne...). Je ne serai pas très disponible pour cette affaire dans les prochains jours (rendez-vous pris avec notre avocat en fin d'année pour évoquer les suites à donner) et ne répondrai donc à rien avant les fêtes de Noël.
Que dire du jugement en lui-même? Si l'on s'en tient au texte lui-même, sans plus de connaissance des subtilités des écrits de Justice, on peut s'estimer frustrés. Je commenterai plus en détails auprès des membres après avoir rencontré notre avocat... Nous n'avons pas tort, Mme le Juge le dit elle-même, mais elle ne peux statuer comme nous le souhaitions faute d'éléments comme le contrat d'édition sur lequel s'appuyait le jugement de la Cour d'Appel de Versailles. Elle a néanmoins reconnu certains points qui nous serons fort utiles pour la suite, outre notre qualité à vous représenter et ester :
« L’inexécution de l’arrêt est évidente  (…) Me MANCEAU (en refusant la statuette) a méconnu sa mission qui dépassait celle de simple dépositaire du règlement »
« Il peut par ailleurs  être fait grief à Me LEGRAS de GRANCOURT d’avoir, en conséquence de ce refus,  opéré la remise entre les mains de M. BECKER ».
«...».
La chouette reste donc la "propriété" de M.BECKER (ce qui nous avons toujours convenu), mais cette propriété reste fortement limitée par le jugement de la Cour d'Appel de Versailles, qui est très clair : M. BECKER devra remettre le lot à son inventeur ! J'imagine que s'il ne le faisait pas, il pourrait alors risquer beaucoup, sans doute plus que la valeur intrinsèque de la chouette d'or elle-même. M. BECKER n'en a donc que "l'usufruit judiciaire" (c'est un terme que j'ai entendu d'un avocat que nous avons consulté) et le dernier jugement ne modifie en rien cet état de fait.
Nous allons, de notre côté (A2CO), analyser comme il sied toutes les options qui s’offrent à nous et poursuivre comme il convient nos démarches afin de bien sécuriser le lot du futur inventeur. Nous espérons évidemment que la contremarque soit déterrée un jour et que le plus tôt sera le mieux... Chaque jour qui s’écoule nous rapproche un peu plus du dénouement !
Je ne m'étendrais pas outre mesure sur les délires des uns et des autres qui sont persuadés d’avoir trouvé le lieu de l’enfouissement et n’ont rien trouvé après être allé creuser chacun dans un lieu différent. Mathématiquement, un seul d’entre eux au plus pourrait avoir raison! Le chemin me semble néanmoins encore long et semé d’embûches pour le prouver ! Quoi qu’il en soit, l’association ne cautionnera aucune action individuelle que de telles personnes pourraient entreprendre, sauf à venir du futur inventeur que nous défendrons comme il se doit bien sûr.
Merci à Max.
Amitiés à tous – Garp, président A2CO
A2CO: L'Association des Chercheurs de Chouette d'Or
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